[HISTORIQUE] Notions foncières

[Garnerhin]

Seigneurie foncière (opposée à Seigneurie banale) : le seigneur possède plusieurs types de terres: la réserve (une terre qu'il fait cultiver pour son propre compte par des serviteurs), et des tenures qu'il confie à des paysans. Ces paysans (des tenanciers) payent plusieurs taxes comme le cens (qui représente le loyer de la terre), le champart (qui est proportionnel à la récolte), des taxes sur les animaux (porcage par exemple) et droit des corvées (ce sont des jours de travail obligatoire pour le compte du seigneur).

La France au bas Moyen Âge

Population	PIB par habitant (US$(1990))	tendance économique	Répartition sectorielle
16 millions en 1200 20 millions en 1345 12 millions en 1400 18 millions en 1500	400 en 1000 770 en l"an 1500	prospérité à long terme, mais régressions fréquentes : * Guerre de Cent Ans * Grande Peste * variations climatiques	principalement agricole

Description de domaines ecclésiastiques

voir aussi: http://polycarolingien.free.fr/

Polyptyque (syn. Descriptio, Breve) : au Haut Moyen Âge, inventaire détaillé des biens fonciers d’un grand propriétaire. Divisés en chapitre (brevis), les premiers polyptyques francs remontent au moins au VIIe siècle. Dans leur forme classique, ils décrivent au IXe siècle les composantes de chaque seigneurie (réserve et tenures paysannes), énumère les obligations des tenanciers et détaille parfois leur nom et la composition de leur famille. Une trentaine de polyptyques carolingiens nous sont parvenus. Ils ont été rédigés majoritairement dans les régions situées entre la Seine et le Rhin (Saint-Germain-des-Prés, Saint-Remi de Reims, Prüm, Saint-Bertin) et dans le royaume d’Italie (Santa Giulia de Brescia, Bobbio), pour décrire les propriétés de grands monastères royaux. Le plus ancien des polyptyques (c.800) est toutefois composé de descriptions tirées d’inventaires des propriétés de l’évêché de Salzbourg, de l’abbaye de Wissembourg et de cinq cours appartenant au fisc royal, dans la région de Lille. Le plus célèbre, parce que le plus détaillé, est le polyptyque de l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés ou de l'abbé Irminon qui date d'entre 823 et 828.

Assolement triennal

L'assolement triennal fait partie d'un système agraire dans lequel la partie cultivée (ager) est divisée en trois soles. Cet assolement est typique des pays d'openfield[1].

Fonctionnement

L'assolement triennal suppose la division du finage cultivé en trois sols : un sol de céréale d'hiver (majoritairement du blé), un sol de céréale de printemps (orge, avoine) ou plus rarement de légumineuse et un sol de jachère.

Le cycle débute par le blé semé à l'automne de l'année N. Il est récolté en juin ou juillet de l'année N+1. Les chaumes sont ensuite livrés aux habitants qui exercent leur droit d'usage : glanage des grains, vaine pâture. A la sortie de l'hiver, au mois de mars N+2, la céréale de printemps est semée et récoltée en juillet N+2. Les chaumes sont à nouveau laissés aux habitants et aux troupeaux. Puis en année N+3 vient le temps de la jachère, c’est-à-dire la préparation du sol pour l'emblavement. La jachère consiste en deux à six labours profonds du sol, pour enfouir les mauvaises herbes, le fumier apporté par l'élevage et accélérer la décomposition de la matière organique. Le sol est ainsi préparé pour de nouvelles semailles de céréale d'hiver en octobre N+3.

Étendue

En France, l'assolement triennal concernait le bassin parisien, les plaines d'Alsace et de Garonne, le Poitou. Au niveau européen on le retrouve surtout dans le Nord, en Angleterre,dans les Provinces-Unies(futur Pays Bas et Belgique), en Allemagne et dans les terres noires d'Ukraine. Il laisse la place progressivement à modes plus modernes d'exploitation, avec aménagement, puis disparition de la jachère.

Historique

L'assolement triennal fonctionnait de manière collective dans la plupart des terroirs. Son fonctionnement est conditionné à l'existence d'un saltus (friche, lande) à proximité, ou d'une forêt pour le renouvellement de la fertilité par l'élevage. Historiquement, la pratique de cet assolement est contemporaine de l'introduction de la charrue en Europe vers le IXe siècle : sa généralisation a permis la phase d'extension agraire et les défrichements des Xe, XIe et XIIe siècles.

(*) La tenure est un terme désignant la portion d'une seigneurie occupée et cultivée par un tenancier durant le moyen âge. C'est une terre concédée par le seigneur.
La réserve désigne l'ensemble des terres directement exploitées par le seigneur, sans tenancier.

[Garnerhin]

Histoire du cadastre

Connaître l'étendue et la nature des biens de chacun, en faire l'évaluation, se révèle très vite nécessaire afin de repartir équitablement la contribution foncière. C'est l'origine de l'institution cadastre, remontant à la plus haute Antiquité. Une tablette d'argile datant de 2300 avant J.C. et donnant le plan coté, la superficie, la description d’un groupe de parcelles, a été retrouvé à Telloh dans le désert d’Arabie.

Au Moyen Âge, le cadastre a pour objet l'établissement de la taille dans les provinces. Des registres descriptifs et estimatifs de la propriété appelés polyptyque, pouillé, livre terrier, censier, cartulaire ecclésiastique… ; accompagnés parfois de plans élémentaires, de qualité très variable suivant les contrées, donnant des renseignements sur l'état parcellaire : surfaces, propriétaires, références à l'article du censif et fiefs concernés.

En France, jusqu'à la révolution de 1789, le cadastre conserve un caractère essentiellement local en dépit de diverses tentatives. Charles VII, Louis XIV, Louis XV, envisagent tour à tour le projet d’un cadastre régulier, base d’un système fiscal cohérent et régulier. Mais la pénurie des finances, le défaut d'instruments et de méthodes perfectionnées, la résistances des grands vassaux, la disparité des provinces font échouer ces tentatives. Le cadastre, tel que la France le connait, unique et centralisé, date du 15 septembre 1807, créé à partir du « cadastre-type » défini le 2 novembre 1802.

Le premier cadastre graphique européen date du XVIIIe siècle dans le Duché de Savoie : les mappes sardes.

NB; donc en 1457, polyptyques et livres terriers ne contenaient quasiment que des descriptions, énumérations et inventaires en textes sans plan exhaustif.